La copropriété dans le monde

La gestion des copropriétés est un aspect essentiel de la vie en communauté dans de nombreux pays. Dans cet article, nous allons comparer les pratiques de gestion des copropriétés aux Etats-Unis, en Chine et en Europe. Chaque pays a ses propres règles et réglementations en matière de copropriété, ce qui influence la façon dont les immeubles sont gérés et entretenus. Agence Etoile vous propose un tour de la copropriété dans le monde.

Comprendre la copropriété

La copropriété est un système de propriété où plusieurs propriétaires détiennent des unités individuelles au sein d’un bâtiment ou d’une communauté. Les parties communes, telles que les couloirs, les ascenseurs, les piscines et les espaces verts, sont partagées et entretenues collectivement. Chaque copropriétaire est responsable de sa propre unité. Il participe également à la gestion des parties communes. Un syndic, un président, ou un administrateur gère les parties commune, la préservation du bâti et les finances.

En France, c’est la loi du 10 juillet 1965 qui règlemente le fonctionnement des copropriétés. La gestion des copropriétés en France est très encadrée.

La copropriété dans le monde : les Etats-Unis

La copropriété américaine est constituée sous forme d’une association. Elle est dirigée par un conseil d’administration élu parmi les propriétaires. Le conseil est responsable de la prise de décisions, de l’application des règles et règlements, de la collecte des cotisations et de l’entretien des parties communes.

Les propriétaires doivent respecter les règles de la communauté, participer aux réunions et aux votes, payer les cotisations régulières et maintenir leur unité en bon état. Le non-respect de ces responsabilités peut entraîner des sanctions ou des amendes.

Chaque copropriété a ses propres règles et règlements qui régissent la vie en communauté. Ces règles peuvent porter sur des sujets tels que les animaux domestiques, les horaires de bruit, les modifications structurelles, les locations, le AirB&B…  Il est important de lire et de comprendre ces règles avant d’acheter une unité de copropriété et s’y conformer par la suite.

L’association de copropriétaires collecte les cotisations – mensuelles ou annuelles –  auprès des copropriétaires pour couvrir les dépenses communes.

Un plan d’entretien est élaboré pour effectuer les travaux nécessaires.

Avec le principe des HOA,  chaque mois, une partie des charges versées par le propriétaire part dans une caisse de « fonds communs ». Ce fonds finance tout au long de l’année les réparations et l’entretien des parties communes. Si la copropriété décide d’effectuer des travaux dont les coûts seront plus élevés que la trésorerie disponible sur le fonds commun, un ajustement des charges est appelé aux copropriétaires pour les 12 prochains mois et couvrir la dépense exceptionnelle.

Avec ce système de charges mensuelles et de fonds commun, les imprévus sont souvent pris en charge par la copropriété sans que les propriétaires aient à s’en soucier.

La copropriété dans le monde : la Chine

La Chine connaît une urbanisation rapide et une croissance économique soutenue. Ceci conduit à une augmentation significative du nombre de copropriétés dans tout le pays. Ces copropriétés sont généralement gérées par des associations de propriétaires, qui sont responsables de l’entretien, de la sécurité et de la résolution des conflits au sein de la communauté.

La gestion de copropriété en Chine est confrontée à plusieurs défis. Tout d’abord, la taille de la population est un défi majeur, de nombreuses copropriétés accueillent des milliers de résidents. Gérer les besoins et les attentes de tous les copropriétaires est un processus complexe et exigeant.

Deuxièmement, la diversité culturelle en Chine présente des défis supplémentaires. Les copropriétés accueillent souvent des résidents de différentes régions, avec leurs coutumes et modes de vie. La gestion efficace des différences culturelles et la promotion de la cohésion communautaire sont des tâches ardues.

Face à ces défis, des mesures ont été prises pour améliorer la gestion des copropriété en Chine. Tout d’abord, des systèmes de gestion informatisés ont été mis en place pour faciliter la communication entre les propriétaires et les associations de copropriétaires. Ces systèmes permettent aux résidents de soumettre des demandes de maintenance, de payer les frais de copropriété et de recevoir des informations importantes.

La formation professionnelle est promue. Des programmes de certification et des formations sont proposés aux gestionnaires, afin d’améliorer leurs compétences techniques, en résolution de conflits et en relations communautaires.

Les copropriétaires sont également sensibilisés pour une meilleure compréhension de leurs droits et responsabilités. les pouvoirs publics souhaitent améliorer la qualité de vie dans les copropriétés et à favoriser le développement de communautés harmonieuses. Alors que le pays continue de progresser, la gestion efficace des copropriétés jouera un rôle crucial dans la construction d’un avenir urbain durable en Chine.

La copropriété dans le monde : l’Europe

La Belgique :

A l’image de la France, la gestion des copropriétés belges est régie par une loi sur la copropriété. Les copropriétés sont constituées en associations. Elles sont gérées par des syndics professionnels, responsables de l’administration quotidienne de l’immeuble. En 1994, la loi a donné la personnalité morale à l’association des copropriétaires. Les décisions importantes sont prises lors des assemblées générales de copropriétaires. La copropriété est gérée par un administrateur professionnel. Le « conseil de gérance » est facultatif.

L’assemblée générale fonctionne avec un quorum. Les Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires soient valables si la majorité des copropriétaires représentant la moitié des tantièmes (parts de parties communes) de copropriété. Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée a lieu dans un délai de 15 jours. Et, lors de cette deuxième assemblée, on se passe du quorum. Les décisions courantes sont prises à la majorité absolue. Pour les décisions les plus importantes, c’est la majorité qualifiée (trois quarts, notamment pour la création et la composition du conseil syndical, ou quatre cinquièmes, notamment pour la répartition des charges) ou l’unanimité.

La Grande-Bretagne :

Au Royaume-Uni, la gestion des copropriétés est également confiée à des syndics, qui peuvent être des professionnels ou des propriétaires eux-mêmes. Les syndics sont tenus de se conformer à la législation sur la copropriété et de respecter les contrats de gestion. Les décisions importantes sont prises lors des réunions des résidents, et les charges communes sont généralement réparties de manière équitable.

L’Allemagne :

En Allemagne, la gestion des copropriétés est régie par la loi sur la copropriété (WEG). Les copropriétés sont gérées par des syndics, professionnels ou résidents. La désignation d’un conseil syndical est facultative. Les décisions importantes sont prises lors des assemblées générales Les charges communes sont réparties en fonction des clés de répartition définies dans le règlement de la copropriété.

Avant le 1^er juin 2007, le vote des travaux de rénovation ou d’amélioration de la copropriété sont prises à la majorité des copropriétaires.

L’ Italie :

En Italie, la gestion des copropriétés est régie par le Code civil italien. Au delà de quatre copropriétaires, la désignation d’un administrateur est obligatoire.

Pour siéger valablement, l’assemblée générale doit rassembler les deux tiers des copropriétaires représentant les deux tiers des tantièmes de copropriété. Lorsque le quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée est convoquée dans un délai de 10 jours. Le quorum passe lors de cette deuxième assemblée au tiers des copropriétaires représentant le tiers des tantièmes.

L’assemblée générale prend les décisions de gestion courante à la majorité des présents, représentant la moitié des tantièmes. En deuxième convocation, la majorité requise est du tiers des présents représentant le tiers des tantièmes.

L’ Espagne :

En Espagne, la loi sur la copropriété date de 1960, réformée en 1999. Cette réforme a eu pour but la lutte contre les impayés, et la création d’un fonds de réserve (au moins égal à 5% du budget de l’exercice précédent).

L’assemblée a lieu au moins une fois par an. Le quorum est le même qu’en Belgique : la moitié des copropriétaires détenant la moitié des tantièmes. Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée a lieu, sans quorum, uniquement les voix des présents et représentés.

Le président de la copropriété et nommé pour un an, et ne peut pas démissionner. Il exerce la fonction d’administrateur. Il prépare le budget, assure l’entretien, exécute les décisions de l’assemblée et veille au bon fonctionnement de l’immeuble. L’administrateur professionnel est rémunéré. Il est inscrit à l’ordre professionnel des administrateurs de biens. Sinon, tout copropriétaire peut être désigné comme administrateur, mais il est bénévole.

La gestion des copropriétés dans le monde varie d’un continent et d’un pays à l’autre. C’est une administration toujours très technique. Les syndics professionnels jouent souvent un rôle clé dans la gestion quotidienne des copropriétés. Quel que soit le pays, la coopération entre les copropriétaires et le gestionnaire est essentielle pour assurer une gestion efficace et harmonieuse des copropriétés. Avant d’acheter un appartement en copropriété à l’étranger, il important de se renseigner sur les règles applicables et les obligations éventuelles.

Agence Etoile, syndic de copropriété en France, consultez nos professionnels pour la qualité de notre service dans le respect de la règlementation et de la préservation du patrimoine commun.

André Perrissel